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Toutes les autorisations de séjour aux fins de formation sont causales et limitées dans le temps.

Les autorisations de séjour pour études ne sont plus valables, soit

  • par l’expiration de leur durée.
  • Suite au départ de Suisse de la personne titulaire.
  • Par la révocation, notamment lorsque l’autorité considère que le but du séjour est atteint.
  • En cas d’expulsion pénale.

Base légale : art. 61 al. 2 LEI

En pratique, les durées d’autorisation de séjours sont courte (une année au maximum). L’étudiantEx devra donc toujours effectuer des démarches de renouvellement auprès de l’autorité migratoire cantonale (à Genève l’OCPM) (voir la section sur les démarches). À ce moment-là, les autorités contrôleront si les conditions de délivrance sont toujours remplies et si le but du séjour n’est pas atteint.